Les plans d’affectation des communes peuvent grandement contribuer à limiter les dommages potentiels consécutifs à des catastrophes naturelles comme les avalanches, les crues, les laves torrentielles, les chutes de pierres, les éboulements de roche, les glissements de terrain. Les dangers naturels doivent par conséquent être pris en considération dans tous les plans d’aménagement.
Le guide «Dangers naturels» indique comment les dangers naturels peuvent être pris en compte de manière efficace dans l’aménagement local, et décrit les modalités de mise en œuvre de la carte des dangers dans les plans d’affectation. La mise en œuvre des cartes des dangers inclut en général les aspects suivants:
- Les zones à bâtir doivent être examinées à la lumière de la carte des dangers ainsi que des principes énoncés par le plan directeur cantonal et le guide; le cas échéant, il y a lieu de les adapter en conséquence.
- Les dangers naturels doivent être indiqués dans le plan de zones.
- La procédure applicable aux projets de construction dans les zones de danger est fixée par la loi cantonale sur les constructions et doit être précisée dans le règlement de construction (voir article type).
Les cartes des dangers doivent être mises en œuvre dès que possible dans l’aménagement local, afin que les dangers puissent être reconnus à temps lors des activités ayant des incidences sur le territoire, et que les personnes concernées puissent assumer leurs responsabilités. Il convient d’informer la population des dangers naturels avec tout le soin nécessaire afin que ces derniers ne soient ni sous-estimés ni surestimés.
Le guide intitulé «Dangers naturels» peut être commandé gratuitement à l’adresse agr.info@be.ch.
Nota bene
Vous trouverez davantage d'informations dans la brochure intitulée «Attention, dangers naturels!» ainsi que sur le site du canton consacré aux dangers naturels à l’adresse www.be.ch/dangers-naturels.