Les communes, les gestionnaires des données ainsi que d’autres personnes intéressées trouveront ci-après diverses informations sur l’introduction d’ePlan.
ePlan en bref
Un bref aperçu de l’introduction de la procédure électronique d’édiction des plans (ePlan) est disponible ci-dessous. Les objectifs y sont aussi présentés.
Informations sur la première utilisation de l’application
La feuille d’information ci-dessous apporte des précisions sur la première utilisation de l’application ePlan. Il s’agit encore d’une version de travail, mais elle fournit déjà des renseignements sur la marche à suivre, sur le choix de la procédure et sur le rapport explicatif. Des captures d’écran y illustrent aussi le déroulement de la première utilisation.
Informations sur le traitement des données
Le traitement des données est expliqué dans plusieurs documents, téléchargeables ci-dessous. Différents thèmes y sont approfondis.
Mode d’emploi
- Mode d’emploi général
- Mode d’emploi pour les autorités d’aménagement du territoire
- Mode d’emploi de l’application cartographique
Modèle de données
- Manuel concernant le modèle de données PlansDAffectation_BE
- Annexe du manuel concernant le modèle de données: catalogue d’objets
- Modèle de données PlansDAffectation_BE V1.0
- Annexe du manuel concernant le modèle de données: modèle de représentation cantonale (en allemand)
Information systématique des communes bernoises (ISCB)
- N° ISCB 7/721.0/32.6 - Procédures électroniques d’octroi du permis de construire et d’édiction des plans à partir du 1er mars 2022
- N° ISCB 7/721.0/32.7 - Mise en ligne du programme ePlan et transfert des plans d’affectation
Autres